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Petite chronique sur les contrats Editeurs + le Licensing en mode indirect (Part 1)

2/22/2017

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Suite à la lecture de cette information concernant SAP et un point Licensing, prenons un peu de recul et tirons deux rapides constats plus génériques :
               1. Les contrats Licensing des Editeurs

Au fur et à mesure de nos propres retours d’expériences et des rendus de grands dossiers relayés par la presse, force est de constater que les contrats des Editeurs sont, globalement, très bien rédigés, et sont, de fait, très solides dans les cas extrêmes de poursuites judiciaires.

On peut discuter de la « moralité » de certaines clauses et/ou de certaines logiques ; on dispose, ponctuellement, d’un exemple de situation d’abus de position dominante, il reste que s’engager avec un éditeur, quel qu’il soit, impose de respecter les règles listées dans les contrats.

Trois conséquences immédiates évidentes, mais trop souvent omises :
  1. Bien lire et comprendre les règles et leurs implications,
  2. Demander de changer ou supprimer une ou des clauses spécifiques. 
Soyons francs, même si tout contrat a la possibilité d’être modifié, notamment via des avenants, hors quelques situations de très très gros volumes, ces requêtes exigent beaucoup de perspicacité, de poids dans la négociation, et aboutissent, si elles aboutissent, à des modifications finalement très superficielles….
     3.  Travailler, vraiment, les alternatives, 

En conclusion, la gestion d’un parc logiciel nécessite une bonne connaissance des règles associées, afin d’utiliser toutes les subtilités et opportunités des licences.

J'évoquerai un peu plus tard l’aspect « indirect ». A suivre !

(et à vos commentaires ou interrogations, bien sûr.)
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